Aller au contenu
Accueil » Mentions Légales

Mentions Légales

Ce site web est la propriété de l’Association Partageons un Havre.

Adresse du siège social

1Bis, rue Henri LIOUST

76 620 LE HAVRE

SIRET : 80812481200013

Nom du responsable de la publication :
Bertrand GAUTHIER, Président Fondateur

 Hébergement web :

Le site web est hébergé par
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier à Partageons un Havre à l’adresse ci-dessus ou par mail à : contact@partageonsunhavre.org.

En aucune façon, les données à caractère personnel communiquées font l’objet d’utilisation à des fins commerciales.

Partageons un Havre s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Le contenu de ce site web peut-être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Clause de limitation de responsabilité

Partageons un Havre a pour objectif de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous  efforçons de corriger dans les meilleurs délais les éventuelles erreurs ou informations erronées qui lui seraient signalées.

 

Tous droits réservés – reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite

Appelez-nous !